Bernard Perot


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard PEROT
membre de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption
Objet:
membres du Conseil national de l'adoption
I. -
En application du 3° de l'article D. 147-34 du code de l'action sociale et des familles
représentants des associations
6°
représentant des organismes autorisés ou habilités pour l'adoption
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'adoption
suppleant
JORFTEXT000047439815(source JORF)
nomination
14 Avril 202314/04/2023
De: Pérot (Bernard, Jacques, Marius)
président d'une confédération professionnelle ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Perot (Bernard, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Moulins-Engilbert (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000762325(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199929/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.